Conditions Generales
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1/ But de emootion
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Pour toutes celles et tous ceux qui veulent faire des rencontres en espérant former un couple, vivre heureux ensemble... nous leurs proposons un service simple et rapide pour atteindre leur but.
De plus, comme l'amour n'a pas de prix, toutes les fonctions qui permettent de rentrer en contact avec les autres membres sont gratuites !
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2/ Conditons d'utilisation - Obligations des membres
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Chaque membre doit :
- Etre majeur.
- Respecter la vie privée des autres connectés et la confidentialité des correspondances échangées.
- Ne pas proposer, solliciter ou promouvoir de biens ou de services payants ou de contreparties financières.
- Respecter et protéger les mineurs.
- Ne pas porter atteinte à l'ordre public ou enfreindre volontairement la loi.
- S'abstenir vis-à -vis des connectés de toute proposition ou initiative contraire à leur volonté exprimée.
- Ne pas détourner les utilisateurs de ce site vers un autre site, ou un service concurrent.
- Ne pas chercher à porter atteinte aux systèmes du présent service.
- Ne pas tenir de propos contraires a l'éthique (Pedophilie, homophobie, racisme, insultes ...).
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3/ Exclusion eventuelle d'un membre
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Tout membre ne respectant pas les conditions d’accès pourra être exclu du service sans préavis.
Tout contrevenant aux conditions de bon usage sera averti qu’en cas de récidive ou de refus de s’y conformer, il sera exclu du service.
Au cas où le membre fautif exclu utilisait Service Plus ou Service Premium, nous nous reservons le droit de ne pas le rembourser.
De plus, nous nous réservons également le droit d'agir en justice contre un membre qui aurait effectué des infractions aux lois en vigueur sur notre service.
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4/ Droits d’accès ou de rectification
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Conformément aux dispositions des articles 39 et 40 de la loi Informatique et Liberté du 06-01-1978, vous bénéficiez d'un droit d'accès et de rectification des données vous concernant auprès de :
Par email :
info@eeple.fr
ou par courrier :
EEPLE (Service Emootion),
24 rue Pasteur - 94270 Le-Kremlin-Bicetre
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5/ Qui sommes nous ?
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Eeple SARL
E-mail : info@eeple.fr
RCS CRETEIL B 485 007 843
Nous nous réservons de faire évoluer la présente charte en fonction de modifications futures. Les membres doivent donc la consulter régulierement.
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